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13 janvier 2010 3 13 /01 /janvier /2010 22:30

Statuts et Règlements Généraux et Particuliers de la T.R. Grande Loge Ancien et Unique Grand Orient de France. Imprimé en 5778, et réimprimé cette année 5787. A Jérusalem, sous le Portique du Temple de Salomon. L'An de la Grande Lumière 5787.

ART. I. — Composition de la T.R.G.L. de France.

La T.R.G.L. sera composée de tous les VV. MM. de Loges régulières de l'o. de Paris. Le Serenissime G.M. ou ses représentants seront à leur tête.

ART. II. — Nomination des officiers.

Tous les trois ans, le jour de St Jean Evangéliste, la T.R.G.L. nommera, par la voie du scrutin, trente officiers, savoir :

Trois VV. MM. représentants du Serenissime Grand Maître, dont le premier aura le titre de Premier Président, un Président honoraire (celui qui sera sorti d'exercice), deux Grands Surveillants, un Grand Orateur, un Secrétaire Général, un Secrétaire pour Paris, un Secrétaire pour les Provinces, un Garde des Sceaux, Timbres et Archives, un Grand Trésorier, un Inspecteur Général, un Surintendant, deux Contrôleurs, un Architecte, un Maître des Cérémonies, un Ambassadeur, deux Experts Hospitaliers, quatre Experts Scrutateurs, deux Substituts des Grands Surveillants, un Substitut du Grand Orateur, deux Sub¬stituts des Grands Surveillants, un Substitut du Grand Orateur, deux Substituts des Secrétaires de Paris et des Provinces.

Tous ces officiers sortiront de l'universalité tant des officiers anciens et modernes de la T.R.G.L., que des VV.MM. de Loges anciens et nouveaux de l'o. de Paris.

ART. III. — Assemblée générale de communication de quartier.

Les RR. Présidents, officiers et VV. Maîtres seront obligés de s'assembler généralement quatre fois tous les ans, de trois en trois mois, pour donner la sanction à tout ce qui aura été fait et délibéré dans le courant des mois précédents. Leur sanction devenant une Loi irréfragable, il ne pourra y être rien changé, sous quelque prétexte que ce soit.

ART. IV. — Assemblée de Conseil.

Dans le courant des dix premiers jours de chaque mois de l'année, le F. Secrétaire général fera convoquer par le F. Secrétaire de Paris, neuf officiers et neuf maîtres (des neuf maîtres trois seront anciens, trois modernes et trois nouveaux), lesquels composeront les Assemblées de Conseil. Us délibéreront et arrêteront, ce que de raison, sur les affaires qui seront portées devant eux. Leur délibération sera exécutée provisoirement jusqu'à la première Loge de communication de quartier, laquelle statuera définitivement ce qu'il appartiendra.

ART. V. — Assemblées des deux Fêtes de St Jean.

Outre les Assemblées ci-dessus énoncées, il y en aura tous les ans deux autres indispensables. La première, le jour de St Jean-Baptiste; la seconde, le jour de St Jean Evangéliste. Leur objet sera de célébrer, le plus pieusement possible, les Fêtes de nos Patrons.

ART. VI. — Fête de St Jean-Baptiste.

En conséquence, le jour de celle d'été, il sera célébré aux frais de la T.R.G.L. une messe solennelle à laquelle seront invités tous les VV.MM. de Paris, leurs Surv. et Orat. ainsi que les VV.MM. de Provinces et leurs Députés qui se trouveront dans cette capitale. Après l'office divin, chacun se rendra au lieu désigné pour le Banquet, pendant lequel les FF. Surveillants et Orateurs seront libres de proposer ce qu'ils jugeront nécessaire pour le bien de l'Ordre, et la T.R.G.L. décidera.

ART. VII. — Fête de St Jean Evangéliste.

Tous les VV. MM. seront également convoqués pour le jour de St Jean Evangéliste. Avant le Banquet (s'il y en a), ils nommeront aux offices vacants par la retraite, par la démission, etc.. de ceux qui avaient été nommés ou par l'assemblée triennale, ou par l'assemblée ordinaire annuelle; car nul office ne peut être rempli qu'à titre d'intérim dans l'intervalle de ces Assemblées, seules nominataires à un plein exercice.

ART. VIII. — Fonctions du F. Grand Orateur.

Le F.R. Grand Orateur ou son substitut résumera les propositions et répliques qui seront faites dans les Assemblées, et il ordonnera ses conclusions, d'après lesquelles la T.R.G.L. statuera.

ART. IX. — Fonctions du F. Secrétaire général.

Tous les morceaux d'architecture adressés à la très respectable Grande Loge, ou dessinés dans ses ateliers, seront remis exactement et resteront entre les mains du R.F. Secrétaire Général, pour qu'il les propose par ordre de date, ou suivant l'exigence des cas. Après que la T.R.G.L. aura statué définitivement sur ces divers morceaux, il les déposera aux Archives.

ART. X. — Fonctions du F. Secrétaire au département de Paris.

Le Secrétaire au Département de Paris tiendra un registre des Vénérables Maîtres de Paris, avec leurs demeures, à l'effet de les inviter aux assemblées, au désir des Règlements; sur lequel registre sera le Tableau de toutes les Loges régulières établies en cette ville; il tiendra un second registre, sur lequel il inscrira tous les objets de délibérations concernant son Département, conformément à ceux inscrits par le Secrétaire général.

ART. XI. — Fonctions du F. Secrétaire des Provinces.

Le R.F. Secrétaire du département des Provinces tiendra un livre d'architecture, contenant les noms, qualités et demeures des VV. MM. des Provinces, et le tableau de leurs Loges. Il sera tenu de communiquer les affaires de son ressort au R.F. Secrétaire Général.

ART. XII. — Fonctions du F. Grand Garde des Sceaux.

Le R.F. Grand Garde des Sceaux sera seul dépositaire des Sceaux, Timbres, Minutes et Archives de la T.R.G.L., et il ne pourra, sous quelque prétexte que ce soit, les confier ni communiquer à personne, sans un ordre exprès du Grand Orient. Après que toutes les délibérations et décisions arrêtées dans chaque Assemblée auront été signées de tous les VV. MM. assistants, et auront resté entre les mains du R.F. Secrétaire Général jusqu'à l'Assemblée subséquente, alors il les recevra de celui-ci, les scellera, timbrera, et les déposera ensuite dans les Archives. Il sera autorisé à refuser les Sceaux et Timbres à toutes constitutions et certificats dont on ne lui présentera point la quittance du F. Grand Trésorier, visée du F. Secrétaire Général, laquelle quittance il gardera entre ses mains pour servir lors du compte du F. Grand Trésorier.

ART. XIII. — Fonctions du F. Grand Trésorier.

Le R.F. Grand Trésorier aura seul entre ses mains les fonds de la T.R.G.L. dont il ne pourra se dessaisir sous quelque dénomination que ce soit, que par une délibération ou par un mandat signé de sept officiers. Il tiendra un livre de recette et de dépense, et rendra ses comptes lorsqu'il en sera requis.

ART. XIV. — Chambre de Conseil Provincial.

Pour accélérer les affaires qui demandent une prompte expédition pour nos Orients de Provinces, il y aura une Chambre de Conseil Provincial, qui statuera sur tout ce qui aura rapport au bien des Provinces, et non autre chose.

ART. XV. — Composition de cette Chambre.

Cette Chambre Provinciale sera composée de quinze membres, dont neuf seront officiers, et six seront vénérables maîtres; savoir un Président, un Orateur, un Secrétaire, un substitut secrétaire, et cinq autres officiers, trois modernes et trois nouveaux; leurs exercices dureront trois mois; leur semestre fini, on nommera, pour les remplacer, d'autres officiers et V.M. suivant l'ordre du Tableau.

ART. XVI. — Privilège de cette chambre.

S'il survenait une affaire importante, et susceptible d'une prompte sanction, alors la Chambre Provinciale pourra, avec l'agrément du R.P., faire convoquer une Assemblée générale extraordinaire; cette Chambre s'assemblera à la réquisition du Secrétaire des Provinces, et ce au chef-lieu, et non ailleurs.

ART. XVII. — Nombre compétent pour la validité des travaux.

Dans toutes les Assemblées générales, de conseil ou extraordinaires, si, une heure après celle marquée dans la planche de convocation, il se trouve neuf Membres, tant officiers que V.M., la Loge sera ouverte, et les travaux commencés. Tout ce qu'ils délibéreront et décideront sera aussi valide et aussi légal que si tous les membres convoqués étaient présents. En conséquence, nul maître intervenant ne pourra, sous quelque prétexte que ce soit, exiger la lecture des opérations antérieures à son arrivée, parce qu'avant la fermeture de la loge, on lira tout ce qui aura été fait, délibéré et arrêté depuis le commencement jusqu'à la fin des travaux.

ART. XVIII. — Quotité des VV. MM. inamovibles.

Tous les VV. MM. de Loges inamoviblement constitués remettront une quotité annuelle de trois livres entre les mains du F. G. Trésorier, qui leur en délivrera une quittance signée de lui, et visée par le F. Secrétaire Général, et dont ce dernier prendra note pour servir en temps et lieu.

ART. XIX. — Quotité des VV. MM. amovibles.

Toutes les Loges amovibles, mais régulièrement constituées, seront tenues de payer également une quotité annuelle de six francs, dont il leur sera donné une quittance comme en l'article précédent. Mais comme les Vénérables des dites Loges amovibles ne les président qu'une année, la T.R.G.L. leur fera délivrer gratis un certificat des VV. MM.

ART. XX. — Certificat de Surveillant ou d'Orateur nécessaire pour être constitué V.M.

La T.R.G.L. rejettera absolument toute requête tendant à constitution, si le V.M. Présentateur n'a pas eu le soin d'y annexer le certificat de Surveillant ou d'orateur que l'aspirant doit avoir obtenu de la T.R.G.L.

ART. XXI. — Etat non recevable à la Grande Maîtrise.

Il ne sera point admis à la Grande Maîtrise aucune personne des états de Marchand de vins, Rôtisseur, Pâtissier, Traiteur, Cordonnier, ni même aucun officier de maison, si il n'est officier de chez le Roi.

ART. XXII. — Envoi du Tableau général de la T.R.G.L. aux LL. particulières.

Tous les trois ans la T.R.G.L. enverra à toutes les Loges de Paris et des Provinces le tableau général de tous ses officiers et celui de tous les VV. MM. du Royaume. Elle donnera aussi avis, tous les ans, de tous les changements intéressants qui surviendront, soit dans lesdits tableaux, soit dans le régime de l'Ordre.

ART. XXIII. — Envoi des tableaux des LL. particulières à la T.R.G.L.

Toutes les Loges inamovibles et amovibles enverront chaque année, après la nomination des officiers, leurs tableaux à la T.R.G.L. Ils seront adressés (francs de port) au R.F. Secrétaire Général, qui les dessinera sur le grand livre d'architecture de l'Ordre.

ART. XXIV. — Défense de communiquer avec les LL. irrégulières.

Nul V.M. ne pourra entretenir de correspondance avec aucune Loge irrégulière, si ce n'est dans la vue de la déterminer à se faire constituer à notre véritable et unique G.O. de France.

ART. XXV. — Certificat à tous les Récipiendaires.

Pour faciliter une libre communication entre les loges régulières, et pour en interdire efficacement l'entrée aux Maçons clandestins, chaque V.M. sera obligé d'inviter ses Récipiendaires à se munir d'un certificat de la T.R.G.L. Ce certificat portera la date précise de la réception, et la signature de tous ceux qui y auront procédé.

ART. XXVI. — Manière de procéder contre les délinquants.

Chaque V.M. aura le droit dans sa L. régulièrement assemblée de faire le procès définitif à ceux de ses officiers et membres qui auraient prévariqué; mais aussi les délinquants auront la liberté d'en appeler par écrit à la T.R.G.L. Ce droit des V.M. ne s'étend point sur les F. Surveillants et Orateurs. On ne pourra porter contre eux des plaintes que par écrit; elles seront adressées au R.F. Secrétaire Général, qui les fera passer à l'atelier des Dépêches, de Conseil ou de quartier pour y être fait droit.

ART. XXVII. — Conduite des VV. MM. le jour de St Jean-Baptiste et le lendemain.

Le jour de St Jean-Baptiste, Patron de l'Ordre, étant le plus beau jour des Maçons, aucun V.M. ne pourra tenir loge ce jour-là. Il sera obligé d'assister à la Messe solennelle célébrée le dit jour, de se rendre ensuite au Banquet général, et de se trouver le lendemain à la Messe qui sera dite pour tous nos Frères défunts. Les seuls cas de maladie et d'affaires personnelles très urgentes pourront dispenser d'assister à ces cérémonies obligatoires.

ART. XXVIII. — Avis de la tenue des Loges donné au F. Secrétaire du Département de Paris.

Tous les VV. MM. ne tenant ordinairement loge qu'une fois par mois, à certain jour fixe, seront obligés d'en prévenir cinq jours auparavant le F. Secrétaire du Département de Paris, lequel donnera avis des dites Assemblées aux FF. Experts trois jours avant leur tenue.

ART. XXIX. — Honneurs funèbres rendus aux VV. MM. défunts.

Sur l'avis qui sera donné à la T.R.G.L. de la mort d'un V.M., elle fera célébrer à ses frais, dans le courant du mois du décès, un service et douze messes pour le repos de l'âme du défunt. Tous les VV. MM. seront invités à se rendre à ces obsèques funéraires.

(Les modifications apportées au texte de 1777 ont été soulignées)

 

 

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