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11 novembre 2009 3 11 /11 /novembre /2009 22:06

Manuscrit ref; XX 239, se trouvant à la bibliothèque du GO des Pays-Bas.

Publié par Alain BERNHEIM dans son livre:

"Une certaine idée de la Franc-maçonnerie"

Règlements Généraux Extraits des anciens Registres des loges à l'usage de celles de France avec les changements faits à la grande loge assemblée tenue le onzième décembre mil sept cent quarante trois pour servir de Règles à toutes les loges du dit Royaume.

 Article premier

La grande loge est composée des maitres et surveillants de toutes les loges particulières qui sont enregistrées avec le grand maitre à leur teste, son député a sa main gauche, et les grands surveillants à leur propre place elle doit avoir une communication de quartier qui sera indiqué et déterminé par le grand maitre ou  son député, aucun frère ne doit s’y trouver a moins qu’il n’en soit membre : et s’il n’y est par dispense, il ne lui sera pas permis de donner sa voix ni même de donner son avis, sans en avoir .demandé et obtenus la permission de la grande loge, ou tout au moins sans en avoir été dument requis par la dite grande loge.

Toutes les affaires doivent être déterminées dans la grande loge à la pluralité des voix, chaque membre en ayant une et le G.M. deux, a moins que pour expédier davantage la dite loge ne laisse quelque affaire particulière a la détermination du G.M ou de son député ;

On ne reconnaitra aucune nouvelle loge pour telle à moins quelle n’ait été érigée régulièrement et enregistrée.

Tous ceux qui ont été, ou qui deviendront G M seront membres de toutes les G.L., et y donneront leurs voix.

tous ceux qui ont été député du GM. ou qui le deviendront seront membres de toutes les GL. et y donneront leurs voix.

tous ceux qui ont été GS. ou qui le deviendront, seront Membres de la GL. et y donneront leurs voix.

les maitres et surveillants des loges ne se trouveront jamais à la GL. sans leurs joyaux et leurs habillements.

Lorsqu'un tel officier ne peut point comparaitre il peut  envoyer a sa place un frère de sa loge pourvu que se soit un expert afin que l’honneur de sa loge soit préservé.

Pour abolir quel qu’irrégularité la GL. a réglé que nul autre que le GM. son député et ses S. qu’ils sont les seules Grands officiers ne pourront porter les joyaux en or suspendus au col à un ruban bleu, les tabliers de peau blanche garnis de soie bleue.

Ceux qui auront possédé cy devant les de grandes  charges  pouront néanmoins se servir de tabliers de cette espèce de même que le trésorier et le secrétaire en place.

 Art. 2e

Les affaires qui concernent la fraternité en gênerai, ou  les Loges en particulier, ou de simples frères doivent à la communication du Quartier être agitées et terminées tranquillement, paisiblement et mûrement ; c'est là seulement où pourront être reçus aprentifs, compagnons et maitres Les candidats qui  n’auront pu l'être aux Loges particulières sans dispense.

C'est là aussi que doivent être considérés et décidés sérieusement tous les différends qui ne peuvent point être terminés et accommodés ni en particulier, ni par une Loge particulière : Et si quelque frère se croyait lésé par la décision de ce conseil, il peut en appeler a la prochaine grande Loge annuelle et laisser son appel par écrit au GM. ou à son Député ou aux Grands surveillants.

   Là pareillement Les maîtres ou Les surveillants de chaque Loge particulière apporteront et produiront une Liste des membres qui ont été faits ou admis à leur Loge particulière depuis la dernière  communication de la gde Loge, et il sera tenu par Le GM. ou son député, ou plutôt par une personne que la gde Loge établira secrétaire un Livre dans lequel seront enregistrées toutes les loges avec les temps et les Lieux ordres ou elles s'assemblent, et les noms des membres de chaque Loge comme aussi toutes les affaires de la grande Loge qui peuvent être mises par écrit.

Si dans Le courant de L'année il survient dans les Loges particulières quelques difficultés qui demandent une prompte décision Le G. M. en sera informé par son député pour être ordonné par Lui ce que de raison, si mieux il n'aime convoquer une gde Loge à cet Effet.

La Gde Loge établira pour trésorier un frère qui soit à son aise, lequel en vertu de sa charge en sera membre ; il y sera toujours présent et aura le pouvoir de proposer ce qu'il voudra particulièrement Lorsque cela concernera Le dû de sa charge. On Lui confiera tout L'argent qui sera Levé pour Les charités et pour les autres usages de la gde Loge, il en tiendra registre en spécifiant à quel usage les différentes sommes seront destinées, et il ne payera rien que par un ordre signé de la manière qu'il sera Convenu par un nouveau Règlement mais il ne donnera pas sa voix quand Le GM. et les GS. seront choisis quoi qu'il Le fasse en toute autre occasion.

Le Secrétaire sera aussi membre de la Gde Loge en vertu de sa charge et il opinera en toutes choses excepté à l'Election du GM. et des GS.

Le GM. ou son député aura droit en tous temps de donner des ordres au trésorier et au Secrétaire et de se faire montrer les Livres afin de voir en quel état sont les affaires et ce qu'il serait à propos de faire dans une occasion inopinée.

Un frère qui doit être compagnon, sera chargé prendre  garde à la porte de la gde Loge dont il ne sera point membre.

Les marques honorables de la charge de Secrétaire seront deux plumes d'or posées en croix sur sa poitrine et celle du Trésorier une clef d'or.

Il pourra être donné une plus ample explication de ces charges  par un nouveau règlement quand la fraternité en connaitra plus à fonds L'utilité.

Art: 3e

Si a une gde Loge fixée, ou occasionnelle du quartier, ou annuelle Le G.M. et son député étaient tous deux absents alors le plus ancien G.S. présent occupe le Siège et en l'absence de  celui-ci Le plus jeune surveillant présent ; et enfin en l’absence des deux GS. en fonction Le plus ancien de ceux qui ont été auparavant GS. ;  mais s'il ne se trouvait dans l'assemblé aucun de ceux qui ont été Grands officiers alors Le plus ancien maçon actuellement maitre d'une Loge occupera Le Siège ; cela ne  se fera néanmoins qu'en cas qu'il ne se trouve là aucun frère qui ait été auparavant GM. ou député G.M. car Le dernier G M présent  ou Le der député GM. présent aura toujours droit de représenter Le G.M. et son député en leurs absence.

 Art : 4e

Personne ne peut faire dans la gde Loge les fonctions de S. que les GS. eux mêmes s'ils sont présents ; mais en leur absence s'il n'y a aucun précèdent GS. dans l'assemblée, Le G.M. ou la personne qui préside à sa place nommera pour en faire l'office par Intérim deux frères experts à son choix.

Art. 5e

Lorsqu'il s’agira de demander des instructions à la gde Loge Générale, ou d'y déférer quelques plaintes, on ne pourra s'adresser qu’au député ou en son absence à L'un des GS. pour, par l'un d’eux en être fait rapport au GM.

 Art. 6e

Ni le G.M. ni son député ni les GS. ni le Trésorier ni Le secrétaire, ni autre quelconque qui agira pour eux ne pourront être en même temps maitres ou Surveillants d'aucune Loge particulière mais aussitôt que quelqu'un d'eux se sera acquitté avec honneur de la  grande charge il retournera dans sa loge particulière pour y occuper le poste, dont il était auparavant en possession.

Quelques uns des précédents grands officiers sont à présent officiers de loges parteres mais cela ne Leur ôte rien de leur droit précèdent dans la gde Loge par rapport à Leur voix et Séance comme anciens grands offrs dans un tel cas il commet seulement un frère de sa  Loge parterepour comparaitre comme offer delà de Loge pro tempore à la communication du quartier.

 Art. 7

Le député G.M. ni Les GS. ne peuvent être demis, à moins Qu'il n'y ait une cause Légitime et à la pluralité des voix de la Grande Loge. En ce cas Le GM. peut convoquer une gde Loge pour représenter aux membres La cause du mécontentement et avoir leur avis et Leur concours, alors s'il n'est pas possible de réconcilier Le maître avec son député et les surveillants, il doit être permis au maitre de déposer son dit député et les S. et de se choisir  immédiatement un autre député et en ce cas la de gde Loge choisira d'autres Surveillants de manière que L'harmonie et la paix puisse être conservées.

Art. 8

Le G.M. ou son député et ses S. visitera une fois l’année  toutes Les Loges de la ville et des environs, ou bien le G.M. enverra ses gds offrs pour visiter Les Loges cette ancienne coutume rend souvent indispensable un Député ; et quand il s' acquitte d'une telle visite L'ancien G.S. fait la fonction de Député et le plus jeune celle de l'ancien comme il est dit ci-dessus mais en cas d'absence des deux Le député ou celui qui occupe Le Siège en sa place peut commettre quelqu’un en leur place protempore comme il Lui plait, car quand le GM. et son Député sont pas présents Le plus ancien ou le plus jeune des GS. peut présider à la visite des Loges ou à L'érection d'une nouvelle Loge cependant aucune de ces fonctions ne se peut faire s'il n’a pour le moins un des gds offrs de l'année courante qui soit présent.

Art : 9

Chaque gde Loge annuelle a un pouvoir inhérent et l'autorité de faire de nouveaux règlements ou de changer ceux-ci pour l'avantage réel de la fraternité pourvu que Les anciennes Limites  soient toujours soigneusement conservées et que de tels changements ou nouveaux règlements aient été proposés et agréés à la Grande Loge régulièrement assemblée parce que L'approbation du plus gd nombre des frères qui sont présents est absolument nécessaire pour Les rendre obligatoires. C'est pourquoi, après que le G. M. sera installé on requerra solennellement Le consentement des frères ; c'est ainsi qu'on en a usé à l'égard des présents règlements qui ont été proposés par La gde Loge tenue le 11 Décembre 1743.

Art : 10

Le Grand Maitre ou son Député a l’autorité et Le droit, non seulement d’ être présent et de présider à toute véritable Loge en quelque endroit qu'elle soit, Le maitre de la loge étant pour lors placé à sa gauche ; mais aussi d'enjoindre aux GS. de l'accompagner.

I e G.M. ne peut établir des Surveillants pro tempore dans les loges particulières qu'en cas d'absence de ses GS. car il ne peut les priver de Leurs fonctions qu'après avoir fait voir clairement à la Grande Loge  Les motifs qu'il pourrait avoir d'en user ainsi.

 II résulte que les GS. étant présents Lorsque Le GM. se trouve dans une Loge particulière ils doivent y faire Les fonctions de leurs charges.

Art: 11

Le maitre d'une Loge particulière a le droit et l'autorité de Convoquer les membres de sa loge quand il Lui plait et lorsqu'il juge qu'il y a occasion de le faire ; comme aussi de fixer le temps et le lieu de Leur assemblée ordinaire.

En cas que le maitre vienne à être malade, à mourir, ou à être absent, le per surveillant agira comme maitre par Intérim, à moins qu'il n'y ait quelque frère présent qui ait été maitre de cette Loge auparavant ; car pour Lors L'autorité du maitre absent retourne à celui qui a été le dernier maitre, et qui est présent, quoi qu'il ne puisse agir comme tel, qu'après que sa Loge a été assemblée par Le per S. et en son absence par Le sd S.

Les maitres et les S. d'une Loge partere seuls, peuvent doubler Leur tablier de peau blanche de Soie bleue, et porter au col Leurs joyaux attachés à un ruban bleu par un petit ruban jaune.

Art: 12

Le maitre de chaque Loge particulière, ou par son ordre, un des Surveillants, ou quelque autre frère, tiendra un Livre contenant les Lois particulières de la loge Les noms de ses membres, une Liste de toutes Les Loges constituées de la ville et du Royaume : Et à cet effet il sera remis à chaque Loge partere une expédition des présents règlements avec une Liste de toutes Les Loges régulières de la ville de Paris et du Royaume. La préséance des loges sera fondée sur l'ancienneté de leur création.

Art : 13

Aucune Loge sans une dispense du G.M. ou de son député ne fera plus de 5. nouveaux frères à La fois, ni aucun homme au dessous de

comme 21. ans, et qui ne soit outre cela son propre maitre.

 Art : 14

Aucun homme sans la susdite dispense ne peut être fait ou admis membre d'une Loge partere qu'après que la dite Loge en aura eu avis 15. jours auparavant afin qu'elle puisse suffisamment s'informer de la réputation et de la capacité du candidat.

 Art : 15

personne ne peut être fait frère d'une Loge partere ou y être admis membre sans le consentement unanime des membres de la dite Loge qui sont présents Lorsque Le Candidat est proposé, Le maitre doit demander leur consentement dans les formes, et eux selon leur propre prudence, doivent signifier ou virtuellement ou en forme, mais toujours avec union, s'ils consentent, ou s'ils s'opposent : ce privilège inhérent n'est sujet à aucune dispense parce que les membres d'une Loge particulière doivent mieux juger cela que qui que ce soit, et que si un membre turbulent leur en imposait, cela pourrait gâter toute leur harmonie, nuire à leur Liberté, et même rompre et disperser la Loge ; ce que tout bon et véritable frère doit éviter.

Aucun visiteur, quoi qu'expérimenté dans La maçonnerie, ne sera admis dans une Loge à moins qu'il n'y soit connu personnellement, ou qu'il ne soit approuvé et recommandé par un membre de cette même Loge.

 Art : 16

Aucuns frères ne se retireront ou se sépareront de la Loge où ils ont été faits frères, ou bien où ils ont ensuite été admis membres, à moins que La Loge ne devienne trop nombreuse, et même alors ils ne le peuvent faire sans une dispense du G.M. ou de son Député et lors qu'ils sont ainsi séparés, ils doivent immédiatement se joindre d'eux mêmes à telle autre Loge qu'il leur plaira mieux avec Le consentement unanime d'icelle, ainsi qu'il a déjà été réglé, ou bien il faut qu'ils obtiennent du GM. la permission de s'unir pour former une nouvelle Loge.

Si plusieurs maçons s'ingèrent de former une Loge sans la permission du G.M., Les Loges régulières ne doivent point les soutenir ni les avouer pour des frères qui ont de l'honneur, et qui sont dument formés ; elles ne doivent pas non plus approuver leurs actes et contracts ; au contraire elles sont tenues de les traiter comme des rebelles jusques à ce qu'ils s'humilient de la manière que le GM. L'ordonnera selon sa prudence, et qu'ils aient obtenu de lui une permission qui doit être signifiée aux autres Loges comme c'est la coutume lorsqu'une nouvelle Loge doit être enregistrée dans la liste des Loges.

Lorsque quelques frères fondent une Loge sans la permission du GM. et reçoivent des frères d'une manière irrégulière, on ne doit point les admettre dans une Loge régulière comme visiteurs jusqu'à ce qu'ils aient apporté une raison de poids, ou qu'ils se soient soumis d'une manière convenable.

Comme on a appris que depuis peu quelques frères ont été faits au dehors d'une manière clandestine, sans le pouvoir ou la dispense du GM. ou de son député, La gde Loge a déterminé qu'aucune personne ainsi reçue, ou qui que ce soit qui a eu part à une telle réception ne pourra parvenir aux grands offices, non plus qu'à ceux des Loges particulières, ni participer, s'il se trouve dans la nécessité aux aumônes de la caisse commune.

Art : 17

Si un frère se comporte si mal qu'il se rende incommode à sa Loge, il sera dument admonesté par deux fois, dans une Loge formée par Le maitre ou par Les Surveillants, et s'il ne veut pas mettre un frein à son imprudence se soumettre en toute obéissance aux conseils des frères et reformer ce qui les a offensés, il sera traité conformément aux Lois de cette Loge partere, ou bien de la manière que les membres de la gde Loge à la communication du quartier Le jugeront à propos selon leur grande prudence. Un nouveau règlement peut être fait par La suite pour ce qui concerne Le présent Article.

Le Maitre d'une Loge partere a seul le Droit de l'assembler et en son absence, ou sur son refus, le per ou le Sd   lesquels ont aussi le Droit d'y présider à moins qu'il ne s'y trouve quelque frère qui ait été ci-devant maitre de la dite Loge, au quel cas l'autorité retourne à celui qui a été dernièrement Maitre.

 Art : 18

La pluralité dans chaque Loge partere dans le temps qu'elle est assemblée a le privilège de donner des Instructions au maitre et aux Surveillants en tout temps et principalement avant la tenue du gd Chapitre annuel, parce que le maitre et les surveillants de Chaque Loge sont ses représentatifs et sont censés expliquer Leur volonté.

 Art : 19

Toutes les Loges particulières doivent suivre les mêmes coutumes autant qu'il est possible, c’est pourquoi afin de cultiver une bonne intelligence parmi les F.M. quelques membres de chaque Loge seront Députés pour visiter les autres Loges aussi souvent qu'il conviendra.

 Art 20

Comme on apprend que depuis peu quelques frères s'annoncent sous le nom de maîtres Ecossais, et forment dans Les Loges particulières des prétentions et exigent des prérogatives dont on ne trouve aucune trace dans les anciennes archives et coutumes des Loges répandues sur la surface de la terre ; La Gde Loge a déterminé afin de conserver l'union et la bonne harmonie qui doit régner entre les F M. qu'à moins que ces maîtres Ecossais ne soient officiers de La gde Loge, ou de quelque Loge particulière ils ne seront considérés par les frères que comme les autres apprentifs et compagnons, dont ils doivent porter l’habillement sans aucune marque de distinction quelconque.

                                          Collationné Les Règlements cy-dessus

                           sur l'original par nous Député Gd Maitre des Loges de France

                                                             Signé La Cour D. G M.


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