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25 février 2011 5 25 /02 /février /2011 22:34

Document transmis par notre B.A.F. VOLKER

Règlement

De la R. L.de....... 

A la Gloire du G. A.de l’U. 

L’An de la V. L. 5803

 La L. de.....

A l’O. de Paris, régulièrement convoquée, fraternellement assemblée sous le point G. C. D. S. V. M.

Voulant rendre ses Travaux constans, réguliers et uniformes,

Vu les statuts de la f.m. en France arrêtés par le G.O.,

Après avoir entendu le rapport de la commission, avoir examiné et discuté dans trois séances les articles ci-après présentés, avoir entendu sur chacun d’eux les conclusions du f. O. et avoir recueilli les suffrages de tous les ff. présents, a définitivement adopté et arrêté le Règlement qui suit pour être scrupuleusement observé par la R. L. et chacun des ff. qui la composent, à datter du jour du mois de l’an de la V. L. 5803.

Chap. 1er

De la L. en Général

Art. 1er Tous les membres portés sur le Tableau arrêté le... du mois de l’an de la V. L. 5803 auront le titre de fondateurs.

Art. 2 Tous les ouvriers de l’attelier s’assembleront d’obligation pour travailler.....à Sept heures précises du soir.

Art. 3 Il sera libre à la L. de tenir des assemblées extraordinaires même avec banquet, suivant qu’il sera convenu et arrêté par Délibération.

Art. 4 Tous les membres seront décorés suivant leur grade, sans quoi ils ne pourront être admis aux travaux.

Art. 5 Quand les travaux seront commencés, aucun ouvrier ne pourra y être admis, sans avoir été reconnu par le f. expert.

Art. 6 Tous les membres de l’attelier seront tenus d’observer le règlement, de promettre sous leur parole d’honneur de s’y conformer et de concourir à en maintenir l’exécution.

Art. 7 Toutes les délibérations qui seront prises par la L. sur des objets non prévus dans le présent règlement seront d’obligation

Art. 8 Les noms et adresses des ff. de l’attelier seront portés sur un Tableau et inscrits à la fin du présent règlement.

Chap. 2

Des réceptions et affiliations

Art. 1 La L. ne conférera lors des initiations que le Grade d’apprenti.

Elle ne pourra conférer le grade de compagnon dans la même tenue et au même candidat de même que la Maîtrise, que pour des considérations d’une nature supérieure.

Ce ne sera jamais que dans le cas d’un départ précipité et indispensable

du nouvel initié pour le pays étranger, ou autre cause dont elle jugera.

Art. 2 Nul profane ne pourra être présenté pour être initié, ni aucun maçon pour être affilié, s’il n’a été proposé par un bulletin mis dans le sac des propositions.

Art. 3 Aucun profane ne pourra être initié, ni aucun maçon affilié sans le consentement unanime de tous l’attelier et s’il n’a pas vingt un ans.

Chap. 2

Des élections

Art. 1 Les élections se feront tous les ans à la St. Jean d’hyver

A la majorité des suffrages.

Art. 2 Après la nomination, les officiers prendront leur place et l’ex V. fera la lecture des règlements de l’attelier et des obligations particulières à leur fonction, après quoi chacun prêtera son obligation.

Chap. 4

Des finances

Art. 1er Les initiés au 1er grade produiront _ _ _ _ _

Pour le 2ème grade _ _ _ _ _

Pour le 3ème grade _ _ _ _ _

Art. 2 Les maçons pour leur affiliation, savoir :

Affiliation libre----

Affiltion permanente------

Art. 3 les sommes ci-dessus seront payées avant la réception ou affiliation.

Art. 4 pour subvenir aux dépenses des loyers et autres frais, il sera payé par chaque membre chaque année et d’avance par quartier.

Art. 5 le trésorier fera un état des quotités dues par les ff. qui n’auraient pas payé à la 2ème assemblée de chaque quartier, lequel état sera affiché à l’entrée de l’attelier.

Art. 6 lorsqu’un f. aura laissé passer deux quartiers sans payer, il en sera réquis par le trésorier lequel en rendra compte à la L..

Art. 7 la perception des sommes énoncées au présent chap. sera faite à la diligence du trésorier.

Art. 8 le f. trésorier présentera son compte tous les ans à l’assemblée qui précèdera la St. Jean d’Hyver.

Le V. nommera trois membres pour en faire l’examen, et signer pour décharge, et ouvrir de nouveaux comptes.

Art. 9 la collecte des aumônes se fera toutes les assemblées, loge tenante.

Les aumônes seront employées pour le soulagement des pauvres.

Les maçons seront préférés et les fonds seront distribués d’après les.... du V..

Le trésorier rendra compte tous les ans du produit des amendes à la suite de son compte des finances de la L. lors de ce compte la L. avisera de l’employ à faire des fonds qui resteront en caisse.

Chap. 5

Des banquets

Art. 1 Il y aura 2 banquets d’obligation tous les ans, à la St. Jean d’hyver et d’été.

Le prix du banquet sera déterminé suivant les circonstances.

Art. 2 les visiteurs payeront le même prix que les membres de la L..

Art. 3 Ceux des membres qui ne pourront se trouver au banquet seront tenus d’en prévenir par écrit le M des Cérémnies ordonnateur des banquets, quatre jours avant la tenue indiquée par les planches de Convocation, à défaut d’avoir prévenu, ils seront sensés présens.

Chap. 6

Des amendes

Art. 1 Tout f. qui s’entretiendra d’affaire politique en loge payera d’amende.

Art. 2 Celui des ff. qui sera convaincu de n’avoir pas gardé le secret sur les affaires de la L., payera une amende.

Art. 3 Celui des ff. qui troublera ou interrompra les travaux payera une amende de....

Art. 4 Moyen d’assurer la présence et de punir les absences lorsque les excuses ne seront point jugées légitimes.....

Art. 5 Les excuses ne seront reçues que pour des causes fortes et légitimes, et le Vén. sera toujours juge de l’excuse, sauf appel à la Loge.

Art. 6 toutes les amendes seront payées sur le champ et seront au profit des pauvres.

Art. 7 tout f. qui aura été condamné à une amende quelconque par le V., pourra en appeler à la L. et si la L. confirme le Jugement, il payera un quart en sus de l’amende.

Chap. 7

Devoirs des off. 

V.

Le Vén. pendant la durée de son exercice, sera le chef de l’att., président né de tous les comités et Commissions.

Il aura seul le droit de convoquer les assemblées extra ord.

Dans toutes les délibérations, il départagera en cas d’égalité d’appréciation.

Il sera spécialement tenu à maintenir l’exécution des règlements, la décence et la régularité dans les travaux, la paix et l’union parmi les ff.

Il faira, le plus souvent possible, différentes questions sur les devoirs et les travaux des ff. afin d’instruire les nouveaux initiés proportionnément aux grades qu’ils auront reçus et de s’assurer des ff., les plus instruits pour remplir les différents offices.

Il signera toutes les pl. tracées, & & &.

Chap. 8

L’ex Vén. sera membre des comités, il sera placé à l’O.

Chap. 9

Des Surveillants

Les Surv. aideront le V. à maintenir l’ordre dans l’attel., ils feront exécuter les travaux prescrits par le V., ils auront la police, chacun sur leur Colonne.

Ils pourront permettre à un f. de couvrir le temple pour un instant seulement.

Chap. 10

De l’Orateur

Le f. Orateur demandera directement la parole au V., il sera le censeur des pièces d’archi..dessinées pour l’attelier, il sera spécialement chargé de requérir l’observation exacte des Statuts et règlements.

Il prononcera un discours à chaque réception si le tems le permet mais il ne pourra s’en dispenser aux deux fêtes de St Jean.

Il donnera ses conclusions sur toutes les délibérations, lesquelles ne passeront qu’à la pluralité des suffrages et par la voie du scrutin si un f. le requiert.

Chap. 11

Du Garde des Sceaux et Archives

Le Garde des Sceaux et Archives sera déposit; des Sceaux, il les apposera sur les pièces d’architecture émanées de l’attellier.

Il ne délivrera aucun papier déposé aux archives à d’autres qu’au V;, au f; Orat; et au f; Secrét;sur leur récépissé.

Chap; 12

Du Secrétaire

Le f.Secrét. ou son adj. convoquera les assemblées sans qu’il lui soit permis d’obmettre aucun des ff. portés sur le Tab. de la L..

Il sera dépositaire de toutes les pl. tracées de l’année et rédigera les délib. pendant la tenue de L.,

il prendra une notice sommaire des travaux qui l’auront occupé,

il en fera la lecture avant minuit plein, il la fera signer au V. et au f. O.,

il portera cette pl. tracée sur un Livre de délib. d’une manière plus détaillée pour en faire lecture à la tenue suivante et la faire signer à chacun des membres à l’ouverture des travaux.

Il remettra au V; un état des objets qui devront être mis en délibération.

Tous les frais du secrétariat lui seront remboursés par le trésorier, après que l’attelier l’aura ordonné.

Il fera connaître après la lecture de la planche tracée le nombre d’amendes qu’il y aura eu à la L; précédente.

Chap; 13

Du Trésorier

Le trésorier tiendra reg; des recettes et dépenses.

Il délivrera des quittances signées de lui pour tous les objets de recettes.

Il ne payera rien que sur des mandats ou mémoires visés du Vén;.

Il sera vigilant à la rentrée des fonds.

Chap : 14

Des experts

Les experts remplacent les off.. absens ; savoir le V.. les Surv.. le f. Arch. Et les off. Maitres des Cérémonies, en observant l’ordre des officiers. Ils feront l’ouverture des boites de scrutins devant le Vén..et les vérifieront avec lui.

Le premier expert sera chargé de la préparation des candidats, il ira tuiler les visiteurs et fera signer la feuille de présence.

Chap : 15

Du Maitre des Cérémonies

Le Mtre des Cérémonies veillera à ce que l’Attelier soit couvert tant en Dehors qu’en Dedans et fera placer les visit. suivant leur âge et grade.

Il donnera l’instruction aux Néophytes apprentis.

Il veillera à ce qu’aucun f. ne soit admis aux travaux s’ils ne sont pas décorés suivant leur grade.

Il fera passer le sac de proposition, distribuera le scrutin et rendra compte des votans.

Il veillera aussi à l’illumination et arrêtera les comptes des fournisseurs.

Chap. 16

De l’Architecte

Le f. architecte sera tenu de veiller aux décorations et expliquera au récipiendaire le tableau maçonnique.

Chap. 17

Des Servans et artistes

Les servans seront employés suivant l’usage.

Les ff. artistes seront employés préférablement à tous autres ouvriers et seront salariés suivant les travaux qu’ils auront fait.

Chap. 18

Des effets appartenant à la L.

Il, sera dressé un état quadruple des effets appart. à la L. lesquels seront remis, savoir ; un aux archives, un au f. architecte, un au trés. et le 4ème au Vén. en exercice.

Il ne pourra être distrait aucun des objets portés sur l’état sans autorisation de la L. réunie à la pluralité.

Le f. arch. sera gardien de la clef du garde meuble et rendra compte des effets toutes les fois qu’il sera requis par le V.

en exercice.

Il sera nommé des commissaires pour faire tous les achats nécessaires à l’attelier.

Chap. 19

Le présent règlement sera signé des off. et de tous les ff. de la L..

Une copie sera envoyée au G.O..

Il en sera également dressé une copie en placard, laquelle sera affichée dans le lieu des séances.

Chaque f. pourra aussi en demander copie qui lui sera délivrée.

A L'Orient de Paris, le... Jour du... Mois de l'An de la Vraie Lumière 5803

Roettiers de Montaleau

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