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7 juin 2009 7 07 /06 /juin /2009 02:05

Le garde des Sceaux sera le dépositaire des timbres et sceaux de la Loge.

Lorsqu'ils lui auront été remis, il en donnera sa reconnaissance, avec sa soumission de les rendre à la Loge, quand elle lui demandera.

Si la Loge a un local fixe, il ne pourra les déplacer qu'après en avoir obtenu la permission.

A chaque Assemblée ordinaire, il les exposera sur une table, à cet effet, sera placée devant lui;

Il fera timbrer le papier et parchemin à l'usage de la Loge, et les remettra à l'Architecte.

Il scellera tous les actes émanés de Loge, et pour ce, il mettra au bas de la pièce, timbré et scellé par nous Garde des Timbres Sceaux de la Loge, et il signera.

Il ne pourra sceller aucune pièce, qu'elle ne soit revêtue de la signature de Président et du Secrétaire.

Lorsqu'une pièce devra être signée par plus de trois Officiers de Loge, il ne la scellera que lorsqu'elle sera garnie de toutes les signatures nécessaires.

Il ne signera aucune pièce pour laquelle il sera dû quelque chose au trésor de Loge, qu'après que ladite pièce aura été signée du Trésorier.

Il n'apposera le sceau que pendant l'Assemblée.

Il tiendra un Registre des Sceaux sur lequel il inscrira les titres de toutes les pièces qu'il aura scellées, et il y énoncera la date de la délibération en vertu de laquelle elles auront été expédiées, et la date du jour de l'apposition du sceau.

Dans la dernière Assemblée de chaque semestre, le Garde des Sceaux demandera à rendre ses comptes, et le Vénérable nommera trois Commissaires pour vérifier le Registre des Sceaux sur les Planches de la Loge.

Les Commissaires feront leur rapport dans l'Assemblée suivante où le Registre sera vérifié hautement et ensuite clos, arrêté et signé par tous les Membres de Loge.

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